passeport pour les armes ?

[pyrrhon]

Bonjour,
Je ne suis pas sur d'être au bon endroit mais voici ma question.
Je sais qu'il y avait eu des posts à ce sujet mais je ne m'en souviens plus.
Faut-il un document spécial en plus de la licence pour tirer en Europe, c'est à dire en dehors de l'hexagone ?
Il m'avait semblé que c'était une sorte de passeport pour les armes à demander à la préfecture.

[Bernard PROUST]

Oui il y a un passeport mais je crois, qui est en train de changer (à vérifier) - tu es au bon endroit

[Dompnier-Joêl]

Bonsoir, la carte européenne d'armes a feu et délivrée par la préfecture de ton département de résidence, au service des armes, le prix était de 50 francs en 2000 donc pas très onéreux il suffisait d'aller les voir avec les factures des armes,mais attention ,pour le Royaume Uni, pas mal de problèmes pour exporter les fusils lors d'une compétition, par contre Espagne, Italie, Portugal, je n'ai jamais eu de difficulté ;) .Joel.

[pyrrhon]

Merci pour le renseignement ultra rapide et efficace.

[CHMILL]

Comment faire pour les armes achetées d'occase à un particulier??

[AGOM]

Je pense que la facture n'est pas obligatoire. Il faut remplir un imprimé de demande avec les caractéristiques de l'arme .
Je crois en plus que le document est téléchargeable sur Internet au niveau de la préfecture. Il faut bien sur aller le déposer
ensuite en Préfecture. Celà peut demander quelques jours au moment de la création, mais par la suite pour l'ajout d'autres armes c'est plus rapide.

[Dompnier-Joêl]

Salut Chmill, pour les armes d'occasions même principe, tu présente l'attestation du vendeur avec bien entendu, la marque , caractéristiques et numéro du fusil et tu aura aucun problème ;) Joel.

[Dompnier-Joêl]

Pour répondre a Agom comment va tu prouver tes dires si tu ne présente aucun document en préfecture ,tu peut y aller avec ton fusil, :siffle: très pratique mais tu devra quand même présenter un document ( facture ou attestation d'achat) ;) Joel.

[moustache]

si pas de facture cela demande plus de temps ( 3semaines ici ) car vérifications au registre si arme déjà pas volée !
idem pour une arme qui vient d un héritage
après il faut mieux être sympa avec la personne du bureau des armes a la préfecture !
pour info , je me suis fait contrôler par la douane et la police a une sortie autoroute a CHAUMONT en haute marne l année dernière retour de chasse 22 heure et j avais avec moi mon passeport européen , et j avais même mis dessus les lunettes qui vont avec les carabines et ce jour la cela m a été bien utile!

[Dompnier-Joêl]

Salut Moustache, lorsque l'on transporte des armes dans un véhicule il vaut mieux posséder les autorisations nécessaires cela évite pas mal de discutions ,et un gain de temps, pour peu que tu tombe sur un policier, gendarme,ou pire un douanier zélé, pour en revenir en préfecture , chez nous en Savoie , si tu a tout les documents , tu repart dans l'heure avec ton carnet Européen , a condition bien sur de resté sympa et courtois avec ton interlocuteur ;) Joel.

[AGOM]

Pour répondre à Joel, il est inutile de présenter ton arme à la préfecture :siffle: car quel serait l'interêt de faire une fausse déclaration? tu as tout interêt a avoir le passeport qui correspond a l'arme que tu as déclarée car sinon tu passeras pas la frontière.Je parle en mon nom, car j'ai fait faire le passeport sans présenter ni arme ni facture.

[Dompnier-Joêl]

En réponse a Agom, chez nous dans notre petite Savoie ,pas de facture, pas de document de cession , aucun carnet de délivré, mais bon, les employés de la préfecture de ton département sont peut ètre plus cool que chez nous, donc tout bénéfice pour vous,sur ce je vais me coucher, a plus ;) Joel.

[Ph.Vialfont]

Bonjour,
Un petit plus: je possède un carnet européen avec mes armes de tir ou de chasse et en plus un carnet des douanes avec les mêmes armes portées dessus, pour cela il faut prendre rv au bureau des douanes du département et présenter les armes pour qu'elles soient enregistrées.
A+Ph.Vt.

[Dompnier-Joêl]

Salut Phvt tu a entièrement raison , pour éviter les palabres en cas de contrôles , deux précautions valent mieux qu'une ;) a plus .Joel.

[dom]

Philippe et Joël, je vois que vos réponses sont pertinentes, il n'est pas difficile d'obtenir la carte européenne pour les armes. Il suffit de se rendre en préfecture, ils fournissent un formulaire avec toutes les pièces nécessaires pour son obtention et une fois rempli il suffit de prendre rendez-vous avec le responsable du service.
Par contre Joël, je vois que tu dis que pour l'Espagne, pas de problème avec la carte européenne, que j'ai bien sûr, mais sur le site de la Fitasc ils nous indiquent qu'il faut remplir un formulaire d'importation pour entrer et sortir de l'Espagne pour le championnat d'Europe de PC.
Tu crois que ce n'est que pour les non européens ?

[Dompnier-Joêl]

Salut Dom, pour l'Espagne , voyage en voiture je n'ai jamais eu de contrôle , en avion je ne sais pas, par contre je pense que la réglementation est identique pour le PC ou la FU et FO a vérifier pour les différents mode de transport ;) a plus.JOEL.

[Coutances]

La Carte Européenne d'Armes à Feu est valable cinq ans, est renouvellable et le timbre-taxe à fournir pour l'obtenir était de huit €uros en 2006.
Il faut aussi remplir un formulaire Cerfa n°10832*01 que l'on peut télécharger ici: http://vosdroits.service-public.fr/R1498.xhtml ou se procurer en Préfecture.

Pour les armes dont on n'a ni la facture, ni l'attestation du vendeur ni même simplement le récépissé du certificat d'épreuve, (c'est pas sérieux quand même !...) une simple déclaration sur l'honneur, sur laquelle il ne faudra pas omettre de porter les références et numéros des armes, à rédiger sur papier libre suffit.

Un projet de loi est en cours qui modifiera sans doute tout ça sans qu'on ne sache vraiment ce que deviendra ce document.

Pour répondre à phvt, abondance de biens nuit parfois, et il ne faut souvent présenter QUE les documents requis.
La conduite d'un brave homme qui "en remet une couche" semble souvent douteuse aux représentants de l'autorité, qui se croient obligés de tout vérifier.
- Ce qui nécessairement "prend du temps"... !mgreen:!)

[dom]

La carte européenne d'armes à feu est valable 10 ans, pas 5 ans.

[BREIZH]

Bonjour 5 ans pour les armes de 1ier et 4 iem catégorie ,10 ans pour les armes de chasse ou de tir( ball-trap), fournir le cerfa citer plus haut +2 jutificatif de domicile +2 photos récente,+ un timbre fiscale de 8 euros, j'oubliais photo copie recto verso de la carte d'identité, je viens de le faire.
Cordialement

[Dompnier-Joêl]

Bonjours a tous, c'est bien ce que je disais plus haut , 2 poids 2 mesures suivant les départements, mon carnet m'a été délivré le 23 Avril 1999, validité 22 Avril 2009 donc 10 ans ensuite validité prolongée au 22 Avril 2014, cherché l'erreur :shock: la première fois 10 ans , la seconde 5 ans , sur mon carnet aucune arme de catégorie 1 ou 4, que des armes de trap. D'une préfecture a l'autre la législation n'est peut être pas la même !nbir!:) .A plus Joel. ;)

[Coutances]

Plus exactement, comme indiqué ici: http://vosdroits.service-public.fr/F2273.xhtml dans la rubrique "Délai de validité" on peu y lire exactement que: (Copié/collé)
- " La carte européenne d'armes à feu est délivrée pour une période de 5 ans ou pour une période de 10 ans (dans le cas des armes de 5ème catégorie non soumises à déclaration)."

Ce qui veut dire que, si dans la liste des armes inscrites sur cette "carte" (en fait, un petit livret.) il y a une seule arme soumise à déclaration (même de 7eme catégorie) la durée de validité est de 5 ans.

Ce qu'il serait intéressant de savoir, c'est ce que deviendra cette rêglementation avec la nouvelle loi. ( Qui sera votée en catimini, juste avant les vacances des parlementaires... Comme d'hab'... :roll: ) sachant que la tendance est actuellement de réduire de façon drastique le personnel des préfectures.

[Bubble]

sachant que la tendance est actuellement de réduire de façon drastique le personnel des préfectures.

Et aussi de réduire les armes des citoyens, mais ça, c'est un autre débat :?

[ALNICO17]

Bonjours a tous, c'est bien ce que je disais plus haut , 2 poids 2 mesures suivant les départements, mon carnet m'a été délivré le 23 Avril 1999, validité 22 Avril 2009 donc 10 ans ensuite validité prolongée au 22 Avril 2014, cherché l'erreur :shock: la première fois 10 ans , la seconde 5 ans , sur mon carnet aucune arme de catégorie 1 ou 4, que des armes de trap. D'une préfecture a l'autre la législation n'est peut être pas la même !nbir!:) .A plus Joel. ;)

Je suis exactement dans le même cas!!!! 10ans la 1ère fois puis 5 ans le 2ème et que des armes de chasse !!!!
pra contre je n'ai jamais eu besoin de facture ni reccipissé ni déclaration de vendeur pour les armes d'occasion ni pour les neuves d'ailleurs!!!!
je suis allé en Angleterre en voiture sans aucun problème ....
pour info je suis de l'Aisne....
A+

[pierredauv]

Bonjour !
Pour moi c'est 5 ans et 5 ans. On ne m'a pas demandé de facture car c'est normalement "déclaratif" , c'est un simple enregistrement mais la Préfecture peut vérifier ou faire vérifier par l'intermédiaire de la Gendarmerie ou la Police; ce qui se fait rarement.

[Dompnier-Joêl]

Bonjours a tous, vraiment, c'est du grand n'importe quoi , mais pourvu que nous puissions assouvir nôtre passion dans différents pays d'Europe sans être inquiétés c'est le principal ;) a plus Joel.

[dom]

Pour l'Angleterre la carte européenne ne suffit pas, il faut un permis d'importation valable un an et payant.
Je ne pourrais pas te dire le prix actuellement, mon dernier passage était en 2005 le championnat du monde PC.
Bien sûr, avec sa voiture et le fusil dans le coffre, nous sommes rarement contrôlés à la frontière dans les différents pays européens, mais qu'arrive t-il si c'est le cas et le fusil pas en règle du pays visité?
Dominique

[xalure]

Bonjour à tous,
Je vous informe qu'il n'est plus nécessaire de fournir un timbre fiscal. Pour ce qui est de la validité,elle est de 10 ans si vous n'avez enregistré que des armes de catégorie D (fusils à 1 coup ou bicanonés). Par contre la validité ne sera que de 5 ans dès qu'il sera enregistré des armes de catégorie C, c'est à dire soumises à déclaration.Les fusils de chasse ou de sport semi automatiques en font bien évidemment partie. Ensuite, si l'employé ne fait pas trop attention.....tant mieux pour vous.
Cordialement.

[Dompnier-Joêl]

Salut Patrick ,tu as fais faire le passeport, pour les départementaux de Dimanche . :cachey:!) :sor!) .A plus Joel ;)

[ang31]

Bonjour,

Une petite question comme ça... si on ne sort pas de France, et que l'on se fait contrôler sur la route ou à un péage par exemple, le passeport des armes peut-il être demandé ou pas ?
Car comme beaucoup de tireur et chasseur, je n'ai pas de passeport pour mes armes et je les transporte de mon domicile à mon stand ou chez l'armurier par exemple...
Je n'ai pas vu de note parlant de cela.
merci de vos lumières si vous savez...
bonne journée.

[Bernard PROUST]

il te faut soit ta licence soit ton permis de chasser, c'est tout